 |
|
|
|
|
 |
|
| Le contrat de professionnalisation - Evolution 2008-2010 |
|
|
|
| La crise économique a eu un impact important sur le volume des contrats de professionnalisation enregistrés au cours des 3 dernières années, particulièrement au cours de l'annéee 2009 qui a vu plus d'un quart d'entrées en moins dans la région Nord Pas-de-Calais. Ce nouveau bilan décrit quels sont les secteurs d'activité qui peinent à reprendre les embauches de ce type de contrat en alternance et ceux qui ont mieux résisté à la crise. |
|
 Les Synthèses de la Direccte n° 5 - mars 2011 - Le contrat de professionnalisation .Evolution 2008-2010.pdf
(2Mo)
|
|
|
| L'emploi des travailleurs handicapés dans les établissements de 20 salariés et plus en Nord Pas-de-Calais - Bilan de l'année 2008 |
|
|
|
| Le bilan 2008 de l'obligation d'emploi de travailleurs handicapés dans les établissements d'au moins 20 salariés, analyse pour la troisième année consécutive les effets de la loi du 11 février 2005. Il ressort de ce bilan que la part des établissements de la région employant au moins un travailleur handicapé continue à progresser. Cependant, ils sont plus nombreux dans la région qu'en France à mixer l'emploi direct avec une autre solution alternative prévue par la loi. D'autre part, en raison d'une conjoncture économique défavorable, le volume des embauches s'est réduit en 2008 et la grande majorité d'entre-elles se font par le biais d'emplois précaires. |
|
| Les Synthèses de la Direccte n° 4 - mars 2011 - DOETH 2008.pdf
(2Mo)
|
|
|
| Le travail en horaires décalés |
|
|
|
| Pour la première fois, une estimation des effectifs salariés concernés par le travail en horaires décalés dans la région Nord – Pas-de-Calais a été calculée à partir d'une enquête nationale sur les Conditions de travail en 2005 menée par la Dares et l'Insee. L'estimation est réalisée en appliquant les pourcentages au niveau national par sous-secteurs d'activité, aux effectifs régionaux provenant des estimations d'emploi de l'Insee et ce, pour chacun des types d'horaires décalés : le travail tôt le matin et tard le soir, le travail de fin de semaine et le travail de nuit. Le comptage porte plus particulièrement sur les horaires décalés habituels par rapport aux horaires occasionnels. L'hypothèse sous jacente consiste à considérer que les comportements vis-à-vis du travail en horaires décalés sont identiques en région et en France par sous-secteur d'activité. |
|
| Les Synthèses de la Direccte n° 2 - décembre 2010 - Le travail en horaires décalés.pdf
(742Ko)
|
|
|
| Les contrats de professionnalisation en région Nord Pas-de-Calais - Evolution 2008 - 2009 |
|
|
|
| Ce nouveau bilan, portant sur les années 2008 et 2009, a été mené à partir des contrats de professionnalisation enregistrés dans l'année et dans la région Nord – Pas-de-Calais, contrairement aux bilans des années 2006 et 2007 qui portaient sur les contrats démarrés dans l'année. Il met en évidence l'évolution à la baisse du volume des entrées et du taux de recours dans le contexte économique défavorable de ces deux années. D'autre part, il dresse les caractéristiques des entreprises utilisatrices et des bénéficiaires qui permettent de suivre les tendances sur plusieurs années, comme par exemple, la progression continue des niveaux supérieurs au Bac parmi les bénéficiaires. |
|
| Les Synthèses de la Direccte n° 1 - décembre 2010 - Le contrat de professionnalisation en région Nord-Pas-de-Calais. Evolution 2008-2009.pdf
(2Mo)
|
|
|
| Du chômage partiel à l'activité partielle en Nord-Pas-de-Calais |
|
|
|
| Le chômage partiel (ou activité partielle) est un dispositif légal de prévention des licenciements économiques grâce au versement d'une allocation de revenu de remplacement aux salariés dont le contrat de travail est suspendu du fait d'une baisse d'activité. C'est un indicateur très utile à l'analyse conjoncturelle de la situation du marché du travail qui permet de détecter les retournements de conjoncture.
Cette étude porte sur l'évolution du chômage partiel dans la région, ses caractéristiques, les branches professionnelles qui y recourent et les zones d'emploi particulièrement touchées. Il porte plus spécialement sur la période du 1er janvier 2008 au 31 mai 2009 au cours de laquelle les effets de la crise économique se sont particulièrement fait sentir sur le volume des heures de chômage partiel utilisées. Ce bilan tente, en outre, d'établir un lien entre recours au chômage partiel et licenciements économiques. |
|
| Panorama N°69 - Du chômage partiel à l'activité partielle en Nord-Pas-de-Calais.pdf
(793Ko)
|
|
|
| Bilan 2007 de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés |
|
|
|
| 2007 est la seconde année d'application de la loi du 11 février 2005 visant à renforcer les mesures de la loi de juillet 1987 en faveur de l'insertion professionnelle des personnes handicapées. La loi de 2005 a ainsi étendu le champ de la loi à un plus grand nombre d'établissements et modifié les règles de calcul de l'obligation afin d'accroître le nombre de personnes handicapées à employer. Le bilan 2007 analyse pour la deuxième année consécutive, les effets de la nouvelle loi et les évolutions par rapport à 2006. Il ressort de cette analyse que les établissements ont été plus nombreux à avoir atteint le stade de la première embauche, que ce soit les nouveaux établissements assujettis en 2007 mais aussi ceux qui n'employaient aucun travailleur handicapé l'année précédente. Cette augmentation des embauches est liée au contexte conjoncturel favorable mais également à la perspective d'un durcissement des pénalités en cas de non emploi de travailleur handicapé à l'échéance de 2009. |
|
| Panorama N°68 - DOETH 2007.pdf
(1Mo)
|
|
|
| Les services à la personne en 2006 |
|
|
|
La loi n°2005-841 du 26 juillet 2005 relative au développement des services à la personne (SAP) offre de nouvelles perspectives en terme de créations d'emplois par le biais de toute une série de mesures sur ce champ d'intervention.
Pour le Service Public de l'Emploi, il s'agit de favoriser et d'accompagner ce gisement d'emplois tout en soutenant la professionnalisation et la qualité des emplois.
Ce bilan fait suite à de premiers travaux cernant les volumes et caractéristiques des services à la personne en région Nord-Pas-de-Calais en 2005 (Les emplois du champ des services à la personne dans la région Nord-Pas-de-Calais - Panorama Emploi Formation Nord-Pas-de-Calais - n°57-janvier 2008 - DRTEFP Nord-Pas-de-Calais) et ce de manière exhaustive.
Cette nouvelle étude apporte un éclairage aux questions suivantes :
 Quel premier bilan peut être dressé de l'impact du plan de développement des SAP en région Nord-Pas-de-Calais ? Quelles premières conclusions peuvent être tirées de la mise en oeuvre de ce plan ?
L'activité engrangée par le plan améliore-t-elle la qualité des emplois et en particulier les temps de travail ?
Quelle place les entreprises occupent-elles dans le schéma global des services à la personne ? Quelles sont les mutations déjà visibles au sein de l'offre de service ? Les modalités de recours à ces emplois s'en trouvent-elles modifiées ? S'agit-il en tant que telle d'une segmentation de l'offre ? Comment évoluent les caractéristiques des employeurs ?
Existe-il des disparités territoriales dans la manière dont les activités se développent sur les zones infra-régionales ? |
|
| Panorama N° 65 - Les Services à la personne en 2006.pdf
(648Ko)
|
|
|
| Le Contrat de Professionnalisation |
|
|
|
Issu de l'accord national interprofessionnel du 5 décembre 2003 et inscrit dans la loi du 4 mai 2004 relative à la formation tout au long de la vie et du dialogue social, le contrat de professionnalisation favorise l'accès ou le retour à l'emploi durable des jeunes ou des adultes
demandeurs d'emploi.
En effet, il est conçu pour répondre aux difficultés d'insertion professionnelle des jeunes sortis du système scolaire sans qualification ou faciliter la réinsertion des personnes déjà engagées dans la vie professionnelle, par l'acquisition de compétences recherchées sur le marché de l'emploi, à court et moyen terme.
Ce dispositif unique remplace, à compter du 1er octobre 2004, les contrats d'insertion en alternance que sont les contrats de qualification jeune et adulte, le contrat d'adaptation et le contrat d'orientation.
Chaque année, environ 10 000 personnes bénéficient d'un contrat de professionnalisation en région Nord-Pas-de-Calais. Cette mesure fait l'objet d'un suivi par le Service Public de l'Emploi. Le profil des bénéficiaires et les caractéristiques des contrats sont connus. Une attention
toute particulière est accordée aux embauches dans les secteurs économiques contenant des métiers porteurs.
Une fois que les bénéficiaires quittent la formation, leur situation professionnelle est méconnue et aucun outil ne permet de connaître l'effet spécifique du Contrat sur leurs conditions d'insertion.
Trois ans après la mise en oeuvre de ce dispositif, la DRTEFP, les autres membres du Service Public de l'Emploi et les partenaires sociaux ont souhaité disposer d'éléments portant d'une part sur les conditions d'accès au Contrat de professionnalisation et d'autre part sur la valeur
ajoutée de ce Contrat en terme d'insertion professionnelle.
Ces travaux se divisent en deux volets :
Le volet n°1 dresse le bilan du Contrat de professionnalisation en région Nord-Pas-de-Calais en soulignant les caractéristiques des
bénéficiaires et des entreprises utilisatrices de ce type de contrat en 2006. C'est l'objet de la présente étude.
Le volet n°2 évalue les conditions d'insertion des sortants, un an après la fin de la formation en portant une attention particulière aux différentes formes de Contrats. |
|
|
| L'insertion par l'Activité Économique - Premiers éléments d'une approche par les parcours d'insertion sur l'année 2005 |
|
|
|
L'objet de l'étude est la compréhension des pratiques d'insertion par l'économique des publics en difficulté. Cela passe par une observation à la loupe du dispositif constitué par l'ensemble des structures d'insertion
Deux logiques sont en oeuvre :
L'insertion professionnelle par une mise en condition de travail préalable dans un contexte productif encadré : c'est la vocation des entreprises d'insertion (EI)
L'insertion professionnelle par immersion dans un milieu de travail extérieur à la structure d'insertion, par le biais d'une délégation de personnel : c'est la vocation des associations intermédiaires (A.I) et des entreprises de travail temporaire d'insertion (E.T.T.I).
L'étude a pour objet de déterminer :
 Si le public est différent selon le type de structure, et si oui, par quelle spécificité de recrutement se caractérise chaque type de
structure.
S'il existe des parcours d'insertion faits du passage dans l'ensemble du dispositif, d'un type de structure à un autre (par exemple AI,EI, ETTI…) Si oui, quels types de parcours, quelles durées, pour quels résultats en termes d'insertion professionnelle, toutes choses égales par ailleurs. |
|
| Parorama N°64 - L'Insertion par l'Activité Économique.pdf
(1Mo)
|
|
|
| Les dépenses et l'accès à la formation continue dans les entreprises du Nord-Pas-de-Calais de 2003 à 2006 |
|
|
|
Les préoccupations relatives à la formation continue sont au cœur des interrogations actuelles quant aux problématiques de formation tout au long de la vie, d'adaptation aux nouvelles conditions de travail, de diversification des parcours professionnels.
La démarche n'est toutefois pas totalement nouvelle pour les entreprises depuis la loi n° 71-575 du 16 juillet 1971 instaurant une participation obligatoire des employeurs au développement de la formation professionnelle continue.
Dans cette logique, les dépenses de formation, bien que modestes par rapport à la masse salariale, sont l'un des leviers permettant aux entreprises de s'inscrire activement dans la dynamique des mutations économiques,en construisant des solutions aux problématiques de gestion des ressources humaines.
Elles concourent également à améliorer l'employabilité des salariés, favorisant ainsi le développement de l'activité mais aussi leurs mobilités professionnelles.
Ce travail fait le point sur les dépenses de formation des entreprises ayant leur siège en région Nord-Pas-de-Calais de 2003 à 2006 et la concrétisation en terme d'accès à la formation pour les salariés.
|
|
| Panorama N°61 - Les dépenses de formation des entreprises 2006.pdf
(1Mo)
|
|
|
| Premier bilan de la loi du 11 février 2005 sur l'obligation d'emploi de travailleurs handicapés |
|
|
|
La loi du 11 février 2005 a modifié la loi du 10 juillet 1987 sur l'obligation d'emploi de travailleurs handicapés et assimilés pour tous les établissements du secteur privé et public employant au moins 20 salariés, et ce, dans la proportion de 6 % de leur effectif salarié.
Si la loi de 2005 ne modifie pas le principe de la loi de 1987 ni le quota de 6 % et les différentes modalités pour s'en acquitter, elle opère plusieurs aménagements, en ce qui concerne ses bénéficiaires ainsi que les modalités de décompte de ces derniers et de calcul de l'effectif
global des entreprises. La loi se veut à la fois plus incitative mais aussi plus sévère vis-à-vis des employeurs qui n'emploient aucune personne handicapée en relevant le montant de la contribution due par bénéficiaire manquant.
Au total, dans la région Nord – Pas-de-Calais, ce sont près de 15 700 personnes handicapées qui travaillent dans les 5 700 établissements de 20 salariés et plus assujettis à la loi. Le taux d'emploi calculé pour l'ensemble des établissements assujettis atteint 3 % en 2006.
Pour compenser l'écart entre l'obligation légale de 6 % et la situation réelle, les établissements ont recours à des solutions alternatives prévues par la loi : travaux de sous-traitance avec les
structures de travail protégé, accueil de handicapés stagiaires de la formation professionnelle, mise en oeuvre d'un accord de branche, de groupe, d'entreprise ou d'établissement ou versement d'une contribution financière à l'Association de Gestion pour la Formation et l'Insertion des Personnes Handicapées (AGEFIPH) pour chaque unité bénéficiaire manquante. |
|
| Panorama N°60 - Bilan DOETH 2006 .pdf
(790Ko)
|
|
|
| Le dispositif CIVIS en région Nord-Pas-de-Calais |
|
|
|
Le réseau des Missions Locales, créé dans les années 80, a pour mission d'aider les jeunes dans leur insertion sociale et professionnelle, en les informant, les conseillant et les accompagnant afin de faciliter leur accès à l'emploi, mais aussi leur accès au logement ou aux soins.
Les Missions Locales mettent notamment en oeuvre des dispositifs d'accompagnement des jeunes. Le dispositif CIVIS, Contrat d'Insertion dans la Vie Sociale, créé en avril 2005 dans le cadre du Plan de Cohésion Sociale vise à accompagner les jeunes en difficulté vers l'emploi durable et vient renforcer la mission confiée aux Missions Locales au travers de moyens nouveaux mais également autour d'objectifs quantitatifs et qualitatifs.
Le taux élevé du chômage des jeunes en Nord-Pas-de-Calais fait de leur insertion vers l'emploi un des enjeux majeurs de la région.
Après plus de deux ans de mise en oeuvre du dispositif au quotidien avec les partenaires, le Service Public de l'Emploi a souhaité avoir une vision globale et partagée du fonctionnement du CIVIS en région Nord-Pas-de-Calais. |
|
| Panorama N°59 - Le dispositif CIVIS en région Nord-Pas-de-Calais.pdf
(1Mo)
|
|
|
| Une approche de la population handicapée en région Nord-Pas-de-Calais |
|
|
|
L'insertion dans l'emploi des personnes handicapées est un axe prioritaire de la politique d'emploi du gouvernement, notamment à travers la loi du 11 février 2005 « pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées ».
L'action de l'ensemble des acteurs oeuvrant dans le champ de la formation et de l'insertion des personnes handicapées (ANPE, DRTEFP et DDTEFP, PDITH, Conseil régional, Agefiph, Cap emploi, AFPA, Maisons départementales des personnes handicapées, etc…) se doit de répondre aux objectifs suivants : conjuguer l'effort en matière de politique régionale concertée de formation, développer l'accès durable à l'emploi et améliorer le maintien en emploi pour éviter la désinsertion professionnelle.
Pour cela, il est important de connaître la population handicapée en terme d'effectifs et sa répartition au sein de la population active au niveau régional. Or, jusqu'à présent, les statistiques ne rendent qu'une vision disparate et éclatée de cette population qui n'était connue qu'à travers les différents dispositifs et mesures la concernant. Ce diagnostic a vocation à cerner dans son intégralité cette population : celle ayant fait l'objet d'une reconnaissance administrative, celle au chômage, en emploi dans les secteurs privé et public et celle en formation.
Ces données ne sont pas toutes exhaustives et certaines ne peuvent être connues qu'à travers des estimations. L'objectif n'est donc pas de dresser des tableaux à l'unité près, mais plutôt de présenter aux acteurs du handicap en région des ordres de grandeurs qui permettent d'apprécier le contexte dans lequel les travaux de chacun sont menés. Ainsi, ce diagnostic se veut une aide à la décision pour les acteurs locaux de la formation et de l'insertion professionnelle des travailleurs handicapés à travers les conventions d'objectifs établies entre acteurs mobilisant des moyens importants qui se doivent de s'adapter aux spécificités et aux besoins de la région.
|
|
| Panorama N° 58 -Une approche de la population handicapée dans la région Nord Pas de Calais .pdf
(896Ko)
|
|
|
| Les emplois du champ des services à la personne dans la région Nord-Pas-de-Calais |
|
|
|
Pour les pouvoirs publics, le champ des services à la personne constitue une opportunité de développement de l'emploi.
La loi n°2005-841 du 26 juillet 2005 relative au développement des services à la personne offre de nouvelles perspectives en terme de créations d'emplois par le biais d'un ensemble de mesures sur ce champ d'intervention. Les activités relevant des services aux personnes prennent des formes diverses, allant de l'aide ménagère à domicile à l'assistance informatique, en passant par les travaux de jardinage. Le public visé par ces services est lui aussi varié, du jeune ménage à la personne âgée. Aujourd'hui, ces activités marquées par une forte dimension humaine, représentent un potentiel d'emplois qu'il convient d'accompagner.
Il importe d'avoir un regard objectif sur l'ensemble de ces éléments:
Comment s'organise l'offre de service dans la région Nord-Pas-de-Calais ?
L'impact du Plan des services à la personne est-il déjà visible ? Comment se traduit la dynamique impulsée par l'Agence Nationale des Services à la Personne ?
En terme d'offre de service, comment se situe la région Nord-Pas-de-Calais par rapport à la France ? Y a-t-il des spécificités régionales et la solvabilisation est-elle un frein au développement de ces emplois dans la région ?
Les emplois générés par cette activité profitent-ils au public fragile ?
Une des difficultés liées à ce secteur d'activité tient à la multitude des définitions et des activités qu'ils recouvrent.
Cette étude tente de cerner pour la première fois les volumes et caractéristiques des emplois de services à la personne de la région Nord-Pas-de-Calais de manière exhaustive.
Si l'exercice demeure complexe au regard de la multitude des opérateurs, des sources statistiques, des modes d'intervention de ces emplois, il permet d'obtenir une approche précise à disposition des acteurs institutionnels intervenant dans le champ des services à la personne et de balayer tâtonnements et présupposés associés à ce secteur d'activité.
|
|
| Panorama N°57 - Services à la personne en Nord-Pas-de-Calais - Janvier 2008.pdf
(2Mo)
|
|
|
| Dynamiques du marché du travail en partenariat avec l'Insee |
|
|
|
| Hausse de l'emploi, accroissement des mobilités domicile-travail : la population active du Nord-Pas-de-Calais a changé de visage au cours des
dernières années. La métropole lilloise continue de créer des emplois. Parallèlement, le Valenciennois et Lens-Hénin connaissent un essor rapide. Dans l'ensemble de l'ancien bassin minier, les actifs trouvent de plus en plus souvent des emplois en dehors de leur territoire de résidence.Du
Montreuillois à l'Arrageois, en passant par la Flandre-Lys, des zones moins densément peuplées attirent désormais les actifs, qui viennent y résider. |
|
| Télécharger - Dynamiques du marché du travail.pdf
(1Mo)
|
|
|
| Étude sur les travailleurs pauvres en partenariat avec l'Insee |
|
|
|
| Le travailleur pauvre, outre la faiblesse fréquente de ses revenus d'activité, vit souvent dans un ménage plus grand que la moyenne, où il est le seul à travailler. Les revenus du ménage ne permettent pas alors de
compenser le nombre de personnes à charge. Avoir un emploi stable ne met pas toujours à l'abri de situations de pauvreté : près de six travailleurs pauvres du Nord-Pas-de-Calais sur dix bénéficient d'un contrat à durée indéterminée à temps complet. Les travailleurs pauvres habitent en majorité dans les pôles urbains, où ils trouvent plus facilement un logement à caractère social. |
|
| Télécharger - Le travail n'exclut pas toujours la pauvreté.pdf
(954Ko)
|
|
|
| Deux études en partenariat avec l'Insee |
|
|
|
|
|
